Conseil Municipal du 18 novembre 2013




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
134Compte rendu des décisions municipales prises dans le cadre des dispositions de l'article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités territoriales - Délibération
136Rapport sur la situation de la Ville en matière de développement durable - Délibération
137Débat d'orientations budgétaires - Délibération
138Budget annexe de l'assainissement - décision budgétaire modificative n°1 - Délibération
139Salon du roman historique de Levallois - Demandes de subventions - Année 2014 - Délibération
140Salon du roman historique de Levallois - Remise d'un prix littéraire - Délibération
141Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'école maternelle juive de Levallois - Année scolaire 2013/2014 - Délibération
142Participation aux frais de scolarité des enfants levalloisiens - Convention entre la ville de Levallois et l'école Ohr Kitov - Année scolaire 2013/2014 - Délibération
143Relais Assistants Maternels - Convention de financement entre la ville de Levallois et le Département des Hauts-de-Seine - Délibération
144Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire - Délibération
145Rapport annuel d'activité du délégataire pour la distribution publique d'énergie calorifique sur le périmètre de la ZAC Front de Seine - Société Levallois Energie Maintenance - Année 2012 - Délibération
146Rapport annuel d'activité du délégataire IDEX pour la distribution publique d'énergie calorifique sur le périmètre de la ZAC du secteur IX - ZAC Front de Paris - ZAC Victor Hugo - Années 2011/2012 - Délibération
147Rapport annuel d'activité du SEDIF et rapport relatif au prix et à la qualité du service public de l'eau potable - Année 2012 - Délibération
148Rapport annuel d'activité du groupement délégataire Fayolle/Eau et Force et rapport du SIAAP relatif au prix et à la qualité du service public de l'assainissement - Année 2012 - Délibération
149Rapport annuel d'activité du SYELOM et rapport relatif au prix et à la qualité du service public d'élimination des déchets - Année 2012 - Délibération
150Rapport annuel d'activité du SIGEIF - Année 2012 - Délibération
151Rapport annuel d'activité du SIPPEREC - Année 2012 - Délibération
152Rapport d'activité du syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne - Année 2012 - Délibération
153Rapport annuel d'activité du délégataire du service public de stationnement de la ville de Levallois - Société LEVAPARC - Année 2012 - Délibération
154Indemnité d'éviction d'un local à usage commercial sis 21-23 rue Anatole France (S.A.R.L. VIDAL IMMO) - Délibération
155Transformation de postes - Délibération
156Convention de groupement de commandes pour l'organisation de mises en concurrence en vue de la souscription de polices d'assurance pour la Ville, le CCAS et la Caisse des Ecoles de Levallois - Délibération
157Convention entre la Ville et le collège Louis-Blériot relative à la mise à disposition, en temps scolaire, du gymnase Jean-Philippe Gatien - Délibération
158Convention avec le Conseil Général des Hauts-de-Seine et le C.C.A.S relative à l'Espace Insertion- Avenant n° 3 - Délibération
159Spectacle de théâtre sur le thème des accidents domestiques - Convention entre la ville de Levallois et la Compagnie Folial - Année scolaire 2013/2014 - Délibération
160Organisation des activités de natation scolaire - Piscine de Levallois-Perret - Convention avec l'Inspection Académique des Hauts-de-Seine - Délibération
161Approbation et autorisation de signature d'un contrat de résidence avec un quatuor à cordes - Délibération